Si vous d\u00e9veloppez une application SaaS \u2014 solution RH, outil de gestion de contrats, plateforme financi\u00e8re ou service en ligne \u2014 il est probable que vous ayez le besoin d\u2019int\u00e9grer une fonctionnalit\u00e9 de signature \u00e9lectronique.<\/p>\n\n\n\n
Et pour cause : la d\u00e9mat\u00e9rialisation des processus m\u00e9tiers impose aujourd\u2019hui de pouvoir signer des documents sans impression, sans envoi postal, et sans friction.<\/p>\n\n\n\n
Pour un product manager, il s’agit donc de garantir l\u2019exp\u00e9rience utilisateur tout en respectant des exigences de s\u00e9curit\u00e9, de tra\u00e7abilit\u00e9 et de conservation.<\/p>\n\n\n\n
Il ne s\u2019agit pas seulement d\u2019une int\u00e9gration technologique, mais d\u2019une d\u00e9marche structur\u00e9e \u00e0 adopter int\u00e9grant des choix fonctionnels, r\u00e9glementaires prenant en compte l\u2019exp\u00e9rience utilisateur.<\/p>\n\n\n\n
Comment mettre en place une signature \u00e9lectronique conforme eIDAS dans votre produit ?<\/p>\n\n\n\n
Explication et r\u00e9ponse dans cet article.<\/p>\n\n\n\n
Avant m\u00eame de choisir une solution technologique, la premi\u00e8re \u00e9tape consiste \u00e0 clarifier pr\u00e9cis\u00e9ment pourquoi et sous quelle forme votre fonctionnalit\u00e9 de signature \u00e9lectronique doit \u00eatre impl\u00e9ment\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n
Une fois ces questions pos\u00e9es, vous pouvez orienter votre choix vers l\u2019un des trois types de signature \u00e9lectronique suivants tel que d\u00e9fini par le r\u00e8glement eIDAS<\/a> :<\/p>\n\n\n\n Bonne pratique : Restez vigilant sur les implications l\u00e9gales des signatures \u00e9lectroniques.<\/strong><\/p>\n\n\n\n La confusion entre signature simple et avanc\u00e9e est fr\u00e9quente, et peut exposer votre entreprise \u00e0 des risques en cas de litige.<\/p>\n\n\n\n Une signature \u00e9lectronique doit pouvoir \u00eatre pr\u00e9sent\u00e9e \u00e0 un tiers ind\u00e9pendant \u2014 par exemple un juge ou un expert \u2014 et contenir les \u00e9l\u00e9ments n\u00e9cessaires pour \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e comme valide et opposable.<\/p>\n\n\n\n Une fois vos besoins en mati\u00e8re de signature \u00e9lectronique d\u00e9finis, il est important de s\u00e9lectionner un prestataire qui r\u00e9pond aux exigences sp\u00e9cifiques de votre projet. Pour cela, plusieurs crit\u00e8res doivent \u00eatre pris en compte.<\/p>\n\n\n\n Ces niveaux de signature sont essentiels si la finalit\u00e9 de la signature \u00e9lectronique est d\u2019assurer la validit\u00e9 juridique de documents tels que des contrats commerciaux ou des documents r\u00e9glement\u00e9s. Il n\u2019y a pas de solution universelle pour la signature \u00e9lectronique. Il faut pouvoir rester flexible et adapter le type de signature au contexte.<\/p>\n\n\n\n Une mani\u00e8re simple de v\u00e9rifier cette capacit\u00e9 est de consulter la liste des prestataires de services de confiance<\/a> (QTSP) publi\u00e9e par la Commission europ\u00e9enne. Cette liste certifie que le fournisseur respecte les exigences du r\u00e8glement eIDAS et offre une solution juridiquement valide pour les signatures avanc\u00e9es ou qualifi\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n \u00ab La solution Eva de Nowina permet d’utiliser une signature avanc\u00e9e conforme \u00e0 eIDAS et travaille exclusivement avec des solutions certifi\u00e9es eIDAS pour proposer des signatures qualifi\u00e9es, garantissant ainsi une conformit\u00e9 totale et un haut niveau de s\u00e9curit\u00e9. Cela permet de b\u00e9n\u00e9ficier des avantages de solutions qualifi\u00e9es tout en assurant une int\u00e9gration souple et fiable. De plus, EVA est \u00e9galement interop\u00e9rable. La plateforme peut v\u00e9rifier aussi bien les signatures qualifi\u00e9es que les signatures avanc\u00e9es provenant d\u2019autres prestataires reconnus (PleaseSign, DocuSign, Universign, Connective, VitalSign, Docaposte, etc.). Les entreprises restent libres d\u2019extraire leurs donn\u00e9es, d\u2019utiliser plusieurs fournisseurs de services de confiance simultan\u00e9ment (Itsme, LuxTrust, eIDs\u2026) ou d\u2019en changer sans perdre leurs preuves ni leur historique.\u00bb <\/em>souligne David Naramski, Partner chez Nowina.<\/p>\n\n\n\n En optant pour une solution en marque blanche, vous pouvez int\u00e9grer la signature \u00e9lectronique directement dans votre produit, tout en gardant votre propre interface. L\u2019utilisateur final ne verra ainsi que votre marque, et ne sera pas confront\u00e9 \u00e0 la marque du fournisseur.<\/p>\n\n\n\n La solution EVA propose justement cette flexibilit\u00e9. Elle permet d\u2019int\u00e9grer la signature \u00e9lectronique de mani\u00e8re transparente dans votre produit tout en offrant une conformit\u00e9 totale et un haut niveau de s\u00e9curit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n Enfin, le choix du fournisseur ne doit pas se limiter \u00e0 des consid\u00e9rations purement fonctionnelles. L\u2019expertise et l\u2019accompagnement offerts sont des \u00e9l\u00e9ments cl\u00e9s. Nowina, avec son exp\u00e9rience dans l\u2019accompagnement de projets de signature \u00e9lectronique, notamment dans des secteurs tr\u00e8s r\u00e9gul\u00e9s, peut apporter une valeur ajout\u00e9e d\u00e9montrable.<\/p>\n<\/blockquote>\n\n\n\n Comme l’explique Christophe Labb\u00e9, Partner chez Nowina: \u00ab L\u2019\u00e9quipe de Nowina a d\u00e9j\u00e0 accompagn\u00e9 de nombreux projets complexes, notamment dans des secteurs tr\u00e8s r\u00e9gul\u00e9s comme l\u2019assurance, la sant\u00e9 ou l\u2019industrie pharmaceutique. Dans ces contextes, l\u2019accompagnement consiste autant \u00e0 clarifier les exigences r\u00e9glementaires qu\u2019\u00e0 adapter la solution aux contraintes techniques des syst\u00e8mes d\u2019information, afin de garantir une pleine int\u00e9gration. \u00bb<\/em><\/p>\n\n\n\n Bonne pratique : anticiper la volum\u00e9trie et l\u2019\u00e9volutivit\u00e9<\/strong><\/p>\n\n\n\n Assurez-vous que la solution retenue peut suivre l’\u00e9volution de votre produit, aussi bien en termes de volum\u00e9trie d\u2019acte de signature qu\u2019en complexit\u00e9 des parcours de signature \u00e0 g\u00e9rer. L\u2019objectif est de ne pas devoir changer d\u2019outil au bout de quelques ann\u00e9es parce que la plateforme ne tient plus la charge ou ne s\u2019adapte pas \u00e0 de nouveaux cas d\u2019usage.<\/p>\n\n\n\n L\u2019int\u00e9gration de la signature \u00e9lectronique dans un produit SaaS n\u2019est pas qu\u2019une question d\u2019int\u00e9gration. Pour y parvenir, il est n\u00e9cessaire d\u2019organiser le travail en plusieurs \u00e9tapes.<\/p>\n\n\n\n D\u00e9velopper sa propre solution de signature \u00e9lectronique est un projet complexe, long et co\u00fbteux. Il est bien plus pertinent d\u2019int\u00e9grer une solution tierce disponible via API, en particulier lorsqu\u2019elle peut \u00eatre utilis\u00e9e en marque blanche (OEM), ce qui permet de conserver une exp\u00e9rience utilisateur homog\u00e8ne dans votre produit.<\/p>\n\n\n\n L’API permet ainsi de connecter directement la signature \u00e9lectronique \u00e0 vos syst\u00e8mes existants \u2014 ERP, outils RH, CRM, portail client, ou tout autre service interne.<\/p>\n\n\n\n Comme le souligne Christophe Labb\u00e9, Partner chez Nowina : \u00ab Toutes les solutions modernes proposent aujourd\u2019hui ce type d\u2019API, ce qui permet d\u2019automatiser la demande de signature et d\u2019inscrire le processus dans vos workflows m\u00e9tier. Cette approche est id\u00e9ale si votre produit doit g\u00e9rer des flux plus importants ou s\u2019articuler avec des outils d\u00e9j\u00e0 en place (ERP, CRM, SSO, etc)<\/em>. \u00bb<\/p>\n<\/blockquote>\n\n\n\n Une int\u00e9gration r\u00e9ussie repose sur une d\u00e9finition claire des points d\u2019entr\u00e9e et de sortie du processus de signature. Il s\u2019agit d\u2019identifier :<\/p>\n\n\n\n \u00c0 noter que digitaliser un processus ne signifie pas copier m\u00e9caniquement le papier : certaines \u00e9tapes peuvent \u00eatre simplifi\u00e9es, d\u2019autres repens\u00e9es pour tirer parti du num\u00e9rique.<\/p>\n\n\n\n Le choix de la m\u00e9thode d\u2019authentification d\u00e9pend du niveau de signature requis et du profil du signataire.<\/p>\n\n\n\n Bonne pratique :<\/strong> pr\u00e9voir des m\u00e9canismes de secours<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n Dans la pratique, le SMS est l\u2019un des points les plus fragiles du parcours : sa d\u00e9livrance n\u2019est jamais garantie, et il g\u00e9n\u00e8re une grande partie des demandes de support. Pour limiter les blocages, il est utile de proposer une alternative, comme un appel vocal automatis\u00e9 ou un autre moyen d\u2019authentification.<\/p>\n\n\n\n Le cadre r\u00e9glementaire \u00e9volue. Le r\u00e8glement eIDAS, comme d\u2019autres r\u00e8glements europ\u00e9ens ou nationaux, peut \u00eatre ajust\u00e9 ou renforc\u00e9. Il est donc important de suivre les \u00e9volutions l\u00e9gales, pour adapter votre solution si n\u00e9cessaire. Une veille minimale, assur\u00e9e par l\u2019\u00e9quipe produit ou juridique, permet d\u2019anticiper les changements plut\u00f4t que de subir des non-conformit\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n Voici quelques bonnes pratiques simples \u00e0 mettre en place :<\/p>\n\n\n\n\n
<\/li>\n\n\n\n\n
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\n\n\n\nChoisir le bon prestataire<\/h2>\n\n\n\n
La capacit\u00e9 du fournisseur \u00e0 proposer une signature avanc\u00e9e ou qualifi\u00e9e<\/h3>\n\n\n\n
\n
Int\u00e9gration en marque blanche<\/h3>\n\n\n\n
L’expertise du fournisseur : Retours d’exp\u00e9rience et accompagnement<\/h3>\n\n\n\n
\n
\n\n\n\n
\n<\/blockquote>\n\n\n\nComment int\u00e9grer la signature \u00e9lectronique dans votre produit<\/h2>\n\n\n\n
<\/a>Choisir l\u2019approche d\u2019int\u00e9gration en API<\/h3>\n\n\n\n
\n
<\/a>Structurer les flux de signature dans votre application<\/h3>\n\n\n\n
\n
<\/a>D\u00e9finir les m\u00e9thodes d\u2019authentification adapt\u00e9es<\/h3>\n\n\n\n
\n
\n\n\n\n
\n\n\n\n<\/a>G\u00e9rer les mises \u00e0 jour et la maintenance continue<\/h2>\n\n\n\n